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Autel de la patrie

Lautel de la patrie est un symbole de la citoyenneté et de la nation lors de la Révolution française. Ils sont le lieu de fêtes et de cérémonies civiques, parfois en collaboration avec les sectes, nouveaux.

                                               

Ci-devant

Le ci-dessus signifie avant, auparavant. Cette expression, attestée bien avant la période révolutionnaire, cependant, a pris un sens nouveau à cette époque. Lexpression ci-dessus est utilisé lors de la Révolution française pour désigner un lieu, ...

                                               

Cocarde tricolore

La cocarde tricolore est un symbole de la République française, composée des trois couleurs du drapeau actuel de la France, avec le bleu dans le centre, le blanc et le rouge à lextérieur.

                                               

Couvent des Filles-Saint-Thomas

Le couvent des Filles-Saint-Thomas, appelé aussi le couvent des Filles de Saint-Thomas-dAquin était un grand monastère sétendait de la rue Saint-Augustin dans la rue Feydeau à Paris, sur lemplacement de lactuel palais Brongniart jusquà la Révolut ...

                                               

Culte décadaire

Il a dabord esquissé en vertu de la Convention montagnarde de lan II, puis a été mis en place dans le cadre du Conseil dadministration à lissue de la journée du 22 floréal an VI. Il a cherché à établir une entité juridique qui ne devrait pas avoi ...

                                               

Décret sur le tutoiement obligatoire

Considéré sous lancien Régime comme impoli, le tutoiement est mis en évidence par les révolutionnaires français, comme une pratique égalitaire, et lexpression de luniversel, les liens unissant les êtres. Le décret sur le tutoiement est obligatoir ...

                                               

Dernier voyage des condamnés sous la Révolution française

Sous la Révolution française, entre juin et juillet 1794, le condamné à mort à la guillotine na une longue traversée de Paris, dans un panier, ce qui a conduit à la Cour du Mai à la place du Trône-Renversé.

                                               

Droit intermédiaire

Le droit intermédiaire désigne le droit en vigueur en France entre 1789 et 1804, ou au cours de la Révolution française et le Consulat. Le mot de la médiation a été choisi pour évoquer lidée dune période de transition entre lancien Droit et le sy ...

                                               

Bataillon des Filles-Saint-Thomas

Le bataillon des Filles-Saint-Thomas fait partie de la Garde nationale de Paris, créé le 13 juillet 1789. Il est surtout connu pour sa participation à la défense du Palais des Tuileries au cours de la Journée du 10 août 1792, mais avant la chute ...

                                               

Franc sous la Révolution

Lunité de largent sous lancien Régime était le livre, parfois appelé "francs". Il a été divisé en sous et deniers, douze deniers, faisant un sou, et vingt sous de faire un livre. Écusson dargent valait la peine de six livres, de la louis dor ving ...

                                               

Garde bourgeoise

La garde bourgeoise est une milice civile organisée à la fin de lancien Régime par les bourgeois qui monte la garde pour défendre les biens et les personnes.

                                               

Garde nationale (France)

La Garde nationale est, en France, à partir de 2016, dans sa forme actuelle, la somme des réserves opérationnelles de premier niveau des armées et formations rattachées, de la réserve opérationnelle de la gendarmerie et de la réserve civile de la ...

                                               

Garde nationale française sous la Révolution (1789-1799)

La Garde nationale est une milice, citoyen français dexercice pour la première fois à Paris à la mi-juillet, 1789, et la collecte des milices bourgeoises qui ont spontanément créé à lannonce du licenciement de Necker, et une concentration de trou ...

                                               

Gendarmerie sous la Révolution

La gendarmerie royale, était responsable du maintien de lordre dans le royaume de France sous lancien Régime. Le 16 février 1791, la naissance de la gendarmerie nationale, qui est lhéritière de lancienne gendarmerie. Il est définitivement intégré ...

                                               

Insignes sous la Révolution

Les insignes portés par les membres, et des représentants de lautorité de la République a changé au cours de la Révolution. Après que les costumes, la différenciation entre les députés des trois ordres aux états généraux, les élus nétaient plus i ...

                                               

Journaliste sous la Révolution française

La grande excitation connue par la presse lors de la Révolution française de 1789, à la suite de la proclamation de la liberté de la presse, a apporté de nombreux hommes de lettres à embrasser une carrière dans le journalisme. Un bon nombre de jo ...

                                               

La liberté ou la mort

La liberté ou la mort est une devise de la Révolution française. Cette monnaie, comme lun semblable à Vivre libre ou mourir, prend son origine à lépoque de lantiquité gréco-romaine et dautre part dexpressions similaires utilisés pendant la Guerre ...

                                               

Livre rouge

Le Livre rouge est un registre où ont été enregistrées les dépenses, généralement inconnus, de la monarchie sous le règne de Louis XV de France et Louis XVI de France. Il a été appelé le Livre rouge en raison de sa reliure en maroquin rouge. Le N ...

                                               

Milice bourgeoise (France)

Les milices provinciales étaient les troupes auxiliaires de la monarchie française. En 1726, ils ont été formés dans les régiments permanente, le service des hommes qui ont formé ces régiments avaient une durée de six ans, ils ont été engagés par ...

                                               

Odonymie de Bordeaux pendant la Révolution

Plusieurs voies de Bordeaux ont porté un nom différent au cours de la Révolution. Ce changement de dénomination, qui affecte de nombreuses communes, est recherché par les autorités révolutionnaires: il supprime les noms qui évoquent la superstiti ...

                                               

Paysannerie dans la Révolution française

La définition de la paysannerie est, au XVIII e siècle, encore assez floue. Le paysan est celui qui vit à la campagne, dans un environnement rural. Son état est également caractérisé par une activité: le travail de la terre. Dans la société, à tr ...

                                               

Procureur-syndic

Le syndic, le procureur-syndic et le procureur général syndic des magistrats est apparu avant la Révolution française. Ils font partie des nouvelles institutions mises en place par Thouret 1789. Dans chaque administration de département, il y a u ...

                                               

Tiers consolidé

Letat français est redevable à lépoque, pour un montant de 4 milliards de francs, ou plus, en septembre 1715: cest un record. En outre, le pays connaît une phase de dhyperinflation, et la loi de Gresham que les assignats, la monnaie de papier, ay ...

                                               

Vainqueurs de la Bastille

Les Vainqueurs de la Bastille ont été ceux qui ont pris part à la prise de la Bastille le 14 juillet 1789. Une étude de Raymonde Monnier montre que 69 % de ses membres sont des ouvriers du faubourg Saint-Antoine. Ils ont créé une association qui ...

                                               

Vivre libre ou mourir

Vivre libre ou mourir est une devise de la Révolution française. En particulier, il a été le leitmotiv de la société des Amis de la Constitution, plus connu sous le nom de Club des jacobins et du bataillon des Filles-Saint-Thomas de la Garde nati ...

                                               

Diagnostic plomb

Le diagnostic plomb permet dévaluer les risques dexposition au plomb que lon peut rencontrer dans les parties intimes de la dune de la maison ainsi que dans les parties communes dun immeuble. Elle est imposée pour faire ce diagnostic immobilier l ...

                                               

Dispositif Pinel

Le dispositif Pinel, aussi connu comme la loi Pinel, du nom de Sylvia Pinel, ministre du Logement dans le gouvernement Valls I et II - est une disposition du code général des impôts code, introduit par la loi de finances 2015 prévoit la possibili ...

                                               

Dispositif Robien

Le dispositif Robien est une mesure de limpôt français en faveur de la location, créé par la loi crtc 2003-590 du 2 juillet 2003 urbanisme et de lhabitat. Il a été remplacé dans le dispositif Besson, 1999, lui-même successeur de lamortissement Pé ...

                                               

Évaluation fiscale des immeubles en droit français

En droit français, lévaluation fiscale de la propriété sous réserve des dispositions des articles 684, paragraphe 3 du Code général des impôts, et de larticle L. 17 du Livre des procédures fiscales.

                                               

Garantie universelle des loyers

La Garantie universelle des loyers est un dispositif français de la loi pour laccès au logement et urbain rénové en son article 23, qui offre une garantie contre les loyers impayés, la gestion et le financement par létat français. Lobjectif de ce ...

                                               

Loi de programme pour loutre-mer

La loi no. 2003-660 du 21 juillet 2003 de programme pour loutre-mer, loi Girardin, est un texte législatif, en français, qui cherche à promouvoir le développement économique des territoires français doutre-mer, et dinvestir dans limmobilier pour ...

                                               

Loi Malraux

La loi n° 62-903 du 4 août 1962 complétant la législation sur la protection du patrimoine historique et esthétique de la France et destiné à faciliter la restauration immobilière, dite loi Malraux est une loi française concernant la préservation ...

                                               

Loi portant engagement national pour le logement

En France, la loi n°2006-872 du 13 juillet 2006 relative à lengagement national pour le logement, communément appelée la loi ENL, a introduit un certain nombre de mesures concernant le logement.

                                               

Loi visant à la mise en oeuvre du droit au logement

La loi n° 90-449 du 31 mai 1990 visant à la mise en œuvre du droit au logement, dite loi Besson-je, est une loi française qui vise à garantir un droit au logement par le biais de la création de l "plans départementaux daction pour le logement des ...

                                               

Mesures dexpulsion en droit civil français

Dans la procédure civile française, les mesures dexpulsion sont des procédures civiles dexécution qui permettent au propriétaire dobtenir la restitution dun bien occupé par un locataire ou par des occupants sans titre. Lexpulsion ou lévacuation d ...

                                               

Permis de louer

Le permis de location est une mesure administrative relative aux droit de limmobilier en France. Cest une conséquence des décrets dapplication de la loi ALUR prises à partir de décembre 2016, permettant aux autorités locales dimposer une déclarat ...

                                               

Plan départemental daction pour le logement des personnes défavorisées

Le Plan départemental daction pour le logement des personnes défavorisées est un document rédigé par les services de lEtat français afin de mettre en œuvre le droit au logement. Son objectif est de développer et de mobiliser la mise à disposition ...

                                               

Privilège du prêteur de deniers

LInscription de privilège de prêteur dargent, ou IPPD est un type de garantie de prêt immobilier. Lacronyme PPD est plus couramment utilisé par les praticiens du droit de limmobilier pour faire référence à ce privilège. Très peu de pays en dehors ...

                                               

Espoir Banlieues

Le plan dEspoir pour les Banlieues - Une dynamique pour la France, établi par le secrétaire détat Fadela Amara, est une mesure relative à la politique de la ville, présenté par le président Nicolas Sarkozy le 22 janvier 2008 à Vaulx-en-Velin. Pou ...

                                               

Bail glissant

En France, un bail glissant est un type daccompagnement social global prévu par la Loi sur les associations du 1er juillet 1901 ménages en difficultés. Le bail glissant sur le devant de la scène avec un appel doffres lancé par letat au début de l ...

                                               

Le Bois-lAbbé

Très peuplée, la région donne une image qui nest pas très attrayant. Depuis le début des années 2000, le quartier a bénéficié de deux programmes de renouvellement urbain ANRU 1 et de lANRU 2, approuvé et financé par lAgence nationale pour la réno ...

                                               

Champs Blessonniers

Créé en 1967, lavenue des Champs Blessonniers a urbanisée de plus de douze ans. Avec ses 326 unités de logement social, il a représenté jusquà près de 20 % de la population de Beaucourt. En 1967, la France surbanise à grande vitesse et Beaucourt ...

                                               

Château deau Saint-Charles

Le Château deau de Saint-Charles est un ancien château deau qui a été réhabilité et transformé en logement, Vandoeuvre-lès-Nancy en Meurthe-et-Moselle.

                                               

Cité de lAbreuvoir

LAbreuvoir est une grande ville de logements sociaux 1 509 logements construits par larchitecte Émile Aillaud dans la maîtrise douvrage de lOffice public dHLM interdépartemental de la Région parisienne, sur le territoire des communes de Bobigny e ...

                                               

Cité des 4000

La Cité des 4000, à lorigine, désignait comme la Ville de Quatre Mille logements, est un quartier de la ville de La Courneuve en Seine-Saint-Denis, à lorigine, dans lancien département de la Seine.

                                               

Cité Henri IV

La Ville dHenri IV est un logement social situé dans le quartier de Bergevin à Pointe-à-Pitre en Guadeloupe. Plus ancien ensemble HLM du département français damérique, il est en cours de démolition depuis 2010.

                                               

Cité Napoléon

La ville de Napoléon, est situé à 58-60, rue de Rochechouart et 25, rue Pétrelle, dans le 9ème arrondissement de Paris est la première ville industrielle de Paris.

                                               

Cité ouvrière Besnard

Lagriculteur Paul Besnard bâtiment à Guyancourt, dans les Yvelines, un des travailleurs de la ville de dy maison le personnel de ses exploitations agricoles.

                                               

Cité philanthropique

La ville de la philanthropie est un ensemble de logements collectifs, situé à 32-38 rue Gantois dans le quartier de Wazemmes à Lille fabriqués à partir de 1859 à 1862 sous le nom de la Ville de Napoléon par le Bureau de bienfaisance de Lille pour ...

                                               

Cité provisoire de Soye

La ville est provisoire de Yves dans un vieux quartier de vie, la ville durgence de laprès-guerre, prévu pour les victimes de lattentat de la ville de Lorient, situé dans la commune de Ploemeur dans le Morbihan.

Dictionnaire encyclopédique

Traduction
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